Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOEL LINGE DE MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL LINGE DE MAISON domicilié(e) 1 Avenue Pierre Premier de Serbie - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOEL arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.
NOEL LINGE DE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : NOEL
NOEL LINGE DE MAISON, Société anonyme - 1 Avenue Pierre Premier de Serbie - 75116 - PARIS - France - SIREN 389381732
Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394512 - Publication au BOPI 2009-01-14
Renouvellement sans limitation n°2133724 - Publication au BOPI 1999-07
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-25
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158438 - Publication au BOPI 1993-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703427 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Bougies, mèches.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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